Vous êtes actuellement connecté sur le site www.innoline-concept.com, ci-après désigné (le Site)
Dénomination sociale : INNOLINE CONCEPT
Adresse du siège social : 15, rue Albert Poirier – FR-77220 Tournan-en-Brie Téléphone : +33(0)6 35 17 29 07
Directrice de la publication : Marketa FAMY
Forme juridique : SAS au capital de 1000 €
- SIREN : 879 364 149
- SIRET : 879 364 149 000 10
- Immatriculation : 879 364 149 RCS Melun
- TVA : FR46 879 364 149
Crédit photos: Shutterstock
L’objectif du Site est de présenter les activités et le savoir-faire de INNOLINE CONCEPT qui propose des missions de marketing et communication. Le Site fait l’objet de mises à jour régulières. Toutefois, malgré le soin apporté aux publications, ces dernières n’ont aucun caractère contractuel. INNOLINE CONCEPT ne sera engagé que par ce qui aura été convenu par la signature d’un contrat ou bon de commande. L’utilisation du Site est soumise aux présentes conditions d’utilisation et relève du respect des lois applicables en France. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Elles sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Ce site web a été conçu, rédigé et développé par INNOLINE CONCEPT. L’ensemble des contenus du site internet sont déclarés originaux et sont la propriété exclusive de INNOLINE CONCEPT. La reproduction et l’utilisation des contenus sans autorisation écrite préalable à des fins commerciales sont interdites. Tout manquement à ce principe de propriété intellectuelle fera l’objet de poursuites. INNOLINE CONCEPT est une marqué enregistrée et protégée.
HEBERGEUR DU SITE
Hébergement du site : OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1, France – www.ovh.com
INFORMATIONS TECHNIQUES – RESEAU INTERNET
Nous vous rappelons que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur le web.
DONNEES PERSONNELLES ET RGPD
Selon le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, règlement relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« RGPD »), applicable le 25 mai 2018, les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Marketa FAMY pour communiquer des informations sur le domaine d’activité de INNOLINE CONCEPT. Ces données sont destinées à l’entreprise INNOLINE CONCEPT. Elles ne sauraient en aucun cas être cédées, que ce soit à titre gratuit ou onéreux à des tiers.
Pour exercer votre droit d’accès aux données vous concernant, les faire rectifier ou supprimer de nos fichiers, veuillez nous contacter par mail : contact@innoline-concept.com
POLITIQUE DE COOKIES
Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation. Il peut s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation du visiteur lors de la visite du Site. Tout internaute peut s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.